Monographie

Ordonnance du Roi sur l'organisation du corps royal du génie maritime Ordonnance du Roi sur l'emménagement des bâtiments de guerre Ordonnance du Roi sur le classement des condamnés aux travaux forcés

Type de contenu

• Texte

Titre(s)

• Ordonnance du Roi sur l'organisation du corps royal du génie maritime Ordonnance du Roi sur l'emménagement des bâtiments de guerre Ordonnance du Roi sur le classement des condamnés aux travaux forcés

Adresse bibliographique

• Paris : Imp. Royale, 1838-1839

Description matérielle

• 1 vol. (1 liasse de 3 ordonnances)

Titre de forme

• [Ordonnances Diverses.]

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