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Ordonnance du roi, portant établissement de commissaires généraux et ordinaires des ports et arsenaux de marine et de gardes-magasins: du 27 septembre 1776

Le Statut du personnel ouvrier et le problème de la main d'oeuvre dans les arsenaux de la marine française

Arrêté relatif aux heures de cloche, d'ouverture des portes, du commencement et de la fin du travail dans les arsenaux

Arrêté relatif aux heures de cloche, d'ouverture des portes, du commencement et de la fin du travail dans les arsenaux

Rapport du directeur du contrôle sur l'inspection du travail dans les arsenaux et établissements de la marine pendant l'année 1927

Observations sur la manoeuvre des ancres et celles de force, dans les arsenaux de la marine, par M. J.-M.-L. Renault,..

Ordonnance du Roi concernant la régie et administration générale et particulière des ports et arsenaux de marine du 29 novembre 1815

Décret sur l'administration du personnel ouvrier des arsenaux et établissements de la Marine - du 12 Janvier 1892 Document n° 5085

Décret portant règlement sur l'administration du personnel ouvrier des arsenaux et établissements de la Marine - (Et notification) (22 Mars 1879)

Ordonnance du roi concernant la régie et administration générale et particulière des ports et arsenaux de marine. Du 29 novembre 1815..