Monographie

Ordonnance du roi concernant la régie et administration générale et particulière des ports et arsenaux de marine. Du 29 novembre 1815..

  • Texte
  • Ordonnance du roi concernant la régie et administration générale et particulière des ports et arsenaux de marine. Du 29 novembre 1815..
  • Brest : impr. de Michel, décembre 1815
  • Recueil factice
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