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Collection générale des lois, décrets, arrêtés, sénatus-consultes, avis du Conseil d'Etat et réglemens d'administration depuis 1789 jusqu'au 1er avril 1814

Avis des conseils coloniaux de la Martinique et de la Guadeloupe et de la Guyane sur des propositions concernant l'esclavage

Avis des Conseils coloniaux de La Martinique, de La Guadeloupe et de la Guyane française, sur diverses propositions concernant l'Esclavage

Conseil national du bruit : avis relatif au dispositif de maîtrise des nuisances sonores de l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle

La Commission des archives d'Angleterre aux savants et antiquaires français (Signé : C. P. Cooper). (Avec un avis de Royer Collard.)

Avis présenté au nom de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2001 (n°2585).: Tome VI: Défense

Avis présenté au nom de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 1998, n° 230.: Tome 5: Défense

Avis patriotique sur une manière aussi heureuse que simple d'inoculer la petite vérole à tout âge, avec un post-scriptum intéressant

Avis de Mrs. les Ingénieurs nommez... pour la Vérification des Ouvrages à faire pour le Desséchement des Marais & la Construction d'un Canal de navigation depuis Beaucaire jusqu'à l'Etang de Mauguie... 2°. Avis de M. Pitot, de l'Académie R. des Sciences de Paris. 1740

Avis pour le transport par mer des arbres, des plantes vivaces, des semences, et de diverses autres curiosités d'histoire naturelle