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Monographie
Code criminel de l'Empire du Brésil, adopté par les Chambres Législatives dans la Session de 1830: Traduit et précédé d'observations comparatives avec le Code pénal français
Foucher Victor | Dupont et Cailleux [Impr. royale] | 1834
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Monographie
Les Codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs: Vol. 3: Codes d'instruction criminelle, pénal et forestier,..
Gilbert P, Helie Faustin, Cuzon, Helie Faustin, Cuzon | Cosse et Marchal | 1859-1862
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Monographie
Code pénal, loi du 6 octobre 1791
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Monographie
Code de Procédure Penale codes de Justice Militaire (Terre et Mer)
Dalloz | Dalloz | 1960
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Monographie
La Législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français...
Locré Jean-Guillaume | Treuttel et Würtz | 1827-1832
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Monographie
Code de justice militaire pour l'armée de terre expliqué par l'exposé des motifs, le rapport, et la discussion au Corps législatif: suivi 1° du Code d'instruction criminelle, du Code pénal ordinaire 2° Des lois organiques de l'armée et des lois complémentaires du Code de justice militaire
Tripier Louis, Champoudry Alphonse | Mme Mayer-Odin L. Larose | 1857-1879
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Monographie
Formules des questions à soumettre aux juges des conseils de guerre (Code de justice militaire et code pénal)
Champoudry A | Libr. Larose et Forcel | 1891
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Monographie
La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou commentaire et complément des codes français, etc
Locré | Treuttel et Würtz | 1827, 1828, 1829, 1830, 1831, 1832
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Monographie
La Législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français... par M. le baron Locré,..
Locré Jean-Guillaume | Treuttel et Würtz | 1827-1832
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Monographie
Code de justice militaire pour l'armée de terre, expliqué par l'exposé des motifs, le rapport et la discussion au Corps législatif
Tripier Louis | Mme Mayer-Odin | 1857
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