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L'État et les religions en France: une sociologie historique de la laïcité

L'emploi de la force dans le cadre de l'action de l'État en mer

Note sur l'état des abords du Havre et de l'embouchure de la Seine d'après la reconnaissance hydrographique de 1869 et sur les conséquences probables de la continuation des travaux d'endiguement de la basse Seine

Instruction du 2 Juillet 1828 relative aux actes de naissance et de décès, à ceux de reconnaissance d'enfants naturels, ainsi qu'aux procès-verbaux et testaments à dresser pendant les voyages en mer à bord des bâtiments de l'Etat et des navires de commerce

La responsabilité de l'État du fait du préjudice historique: réflexion sur la possible reconnaissance d'un dommage constitutionnel

Raids. nʻ342. Novembre 2014. Guerre contre l'Etat islamique en Irak et en Syrie.

Etude sur les embouchures du Nil et sur les changements qui s'y sont produits dans les derniers siècles d'après une reconnaissance hydrographique éxécutée en 1860

Notes du CRGN - 02/2022 (Numéro 67) - De l'individu, de la horde et de l'État : de l'interprétation de la règle à la contestation de l'autorité. Deuxième partie : de la horde à l'État

Etude - 06/2025 - Numéro 124 - L'état de siège sur le territoire métropolitain français. Approches historique, juridique et socio-géographique

L'Espagne et la Communauté européenne : l'état des autonomies et le processus d'intégration européenne