9448 résultats

Observations présentées à la Commission du Conseil des Cinq-Cents chargée du Rapport sur l'Ecole Polytechnique par les membres composant le Conseil d'instruction de cette Ecole

Arrêt du conseil d'Etat qui fixe les droits sur les sucres raffinés venant de l'étranger: du 17 mars 1782

Arrest du Conseil d'État du Roy, au sujet des contestations qui se sont formées entre les médecins & les chirurgiens de Paris. Du 12 avril 1749. Extrait des registres du Conseil d'État

[Sessions 1932-1938]. Rapport du Préfet. Procès-verbaux des délibérations du Conseil Général et de la Commission Départementale: 2e session ordinaire de 1934..

[Sessions 1932-1938]. Rapport du Préfet. Procès-verbaux des délibérations du Conseil Général et de la Commission Départementale: 2e session ordinaire de 1937 et session extraordinaire du 16 décembre 1937..

[Sessions 1932-1938]. Rapport du Préfet. Procès-verbaux des délibérations du Conseil Général et de la Commission Départementale: session extraordinaire et 1re session de 1932..

[Sessions 1932-1938]. Rapport du Préfet. Procès-verbaux des délibérations du Conseil Général et de la Commission Départementale: 1re session ordinaire de 1934..

Rapport présenté au Conseil municipal sur le développement des ports de Strasbourg de 1916 à 1921

Compte rendu par le conseil général des hôpitaux et hospices civils de Paris

[Sessions de 1960-1961]. Rapport du Préfet. Procès-verbaux des délibérations du Conseil Général et de la Commission Départementale: 2e session ordinaire de 1960..