1491 résultats

Visualiser le document
Monographie
Casier judiciaire et casier électoral, réhabilitation et grâces
France Direction de la justice militaire | Charles-Lavauzelle & Cie | 1953
Visualiser le document
Monographie
Aperçu général sur les opérations du recrutement, la justice militaire et le mouvement des pensions militaires
Jardot | Le Neveu | 1839
Visualiser le document
Monographie
Règlement concernant la comptabilité de la justice militaire (du 12 février 1890)
Sans indications
Visualiser le document
Monographie
La justice du pire: les cours martiales sous Vichy
Sansico Virginie | Payot | 2003
Visualiser le document
Monographie
Commentaire abrégé sur le code de justice militaire pour l'armée de terre
Vexiau Adolphe | L. Baudoin | 1882
Visualiser le document
Monographie
La Justice militaire en Europe. Fascicule 1er. Italie. Par A. de Courcy,..
Courcy A. de | (1911). In-16, 100 p
Visualiser le document
Monographie
Projet de loi du code de justice militaire pour l'armée de terre: Exposé des motifs. 25 fév. 1857.Proposition de loi, Le Droit, 4, 5 mars 1857
Napoléon 1er (empereur des Français), France. Corps législatif
Visualiser le document
Monographie
Military Justice in Modern History: The Adjudication of War and Violence in a Globalising World
Maddox Kelly, Schölz Tino, Zachmann Urs Matthias | Walter de Gruyter GmbH | C 2025
Visualiser le document
Monographie
La justice du pire: les cours martiales sous Vichy
Sansico Virginie | Payot | 2002
Visualiser le document
Monographie
Notions sommaires sur la justice militaire et son application à la Marine
Artru Yves, Ecole du Commissariat, Ecole du commissariat de la marine | Ecole | 1968
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)