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Code corse ou Recueil des délits, déclarations, lettres patentes, arrêts & règlemens, publiés dans l'isle de Corse, depuis sa soumission à l'obéissance du roi. Avec la traduction en italien

Wehrmacht-disziplinarstrafordnung mit den Durchführungsbestimmungen der Wehrmachtteile: H. Dv. 3/9

Le Code des Ingénieurs ou Recueil des Ordonnances du Roy et Ordres du Ministre relatifs au service des Ingénieurs ordinaires du Roy tant dans les places qu'en campagne

Kommentar zur Disziplinarstrafordnung für das Heer: Vom 18. Mai 1926 : Auch gültig für die Luftwaffe : H. Dv. 3i (später 3/9)

Constuire en Côte d'Or

Code criminel de l'empereur Charles V, vulgairement appelé la Caroline, contenant les loix qui sont suivies dans les juridictions criminelles de l'Empire, à l'usage des Conseils de guerre des troupes suisses

Code maritime britannique - Loi Anglaise sur la Marine Marchande (Merchant Shipping Act, 1894.) [57 et 58 Vict, ch. 60. - 25 Aout 1894] en vigueur depuis le 1er Janvier 1895

Les Codes français, collationnés sur les textes officiels... et les seuls où sont rapportés les textes du droit ancien et intermédiaire, nécessaires à l'intelligence des articles. 8e édition. Par Louis Tripier,..

Code administratif ou Recueil... des matières de toutes les Lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives... jusqu'au 1 Avril 1809..., par M. Fleurigeon, ch. de Bur. Tomes I à V

Code des préséances et des honneurs civils, militaires, maritimes, ecclésiastiques et funèbres, suivi de la description des costumes de cérémonies, des uniformes et des marques distinctives et honorifiques, par G. Toussaint