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Le Code des Ingénieurs ou Recueil des Ordonnances du Roy et Ordres du Ministre relatifs au service des Ingénieurs ordinaires du Roy tant dans les places qu'en campagne / Ministre de la Guerre

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Le Code des Ingénieurs ou Recueil des Ordonnances du Roy et Ordres du Ministre relatifs au service des Ingénieurs ordinaires du Roy tant dans les places qu'en campagne / Ministre de la Guerre

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1, Ordonnance sur le service et le rang des Ingénieurs du 7 Février 1744 2, Lettres et Ordres du Ministre relatifs à cette Ordonnance avec différentes remarques et décisions sur plusieurs objets XXXIV pp. manuscr 3, Déclaration du Roy concernant les Scellez des Officiers Militaires, donnée à Versailles le 3 Février 1731 4, Ordonnance du Roy pour la conservation des Ouvrage des Fortifications & pour empescher qu'on ne bati se des Maisons dans l'Estendue qui y est marquée, du 9 Décembre 1713 (complétée par des Arrêts des 9 Avril 1698, 24 Août 1694 et 7 Sept. 1716,) manuscr. 5, Ordonnance du Roy pour empêcher que les Soldats ne ruinent les Corps-de-Garde... du 20 aoust 1706 6, Ordonnance du Roy concernant les Gouverneurs et Lieutenants généraux des Provinces, du 25 Juin 1750 7, Ordonnance du Roy concernant le Corps du Génie et les compagnies de sapeurs et de mineurs, du 10 Mars 1759 8, Ordonnance du Roy, du 22 May 1759 pour fixer le service des Colonels et mestres de camp par commission ou réformés... 9, Ordonnance du 27 Février 1760 concernant le Corps Royal de l'Artillerie et les compagnies de sapeurs d'ouvriers manuscr. 10, 4 copies manuscr. de lettres

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