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Code médical ou recueil des lois, décrets et règlements sur l'étude, l'enseignement et l'exercice de la médecine civile et militaire en France

Message du Conseil fédéral concernant le Code pénal militaire et procédure pour les troupes de la Confédération suisse (du 30 mai 1884)

Les Assurances sociales dans les industries d'Alsace et de Lorraine. Code impérial d'assurances. Assurance des employés. Caisses minières de secours. R. Courau,..

Modificatif n° 1, au répertoire des articles et matériels du Génie ayant reçu un numéro de code à 4 ou 6 chiffres: Approbation n° 02105 DCG/M du 14 avril 1960

Tableau de la législation ancienne sur les successions et de la législation nouvelle établie par le Code civil, par Chabot (de l'Allier)..

Jurisprudence et doctrine en matière d'abordage, ou Commentaire pratique des articles 407, 435 et 436 du code de commerce, par M. Sibille,..

Commentaire abrégé sur le code de justice militaire pour l'armée de terre du 4 Août 1857 mis au courant de nouvelles lois

Nouvelle théorie des lois civiles où l'on donne le plan d'un système général de jurisprudence et la notice des codes les plus fameux

Cours de droit français. Première partie : Sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du Code Napoléon... par Mr Proudhon,..

Etude de l'action d'un jet cylindrique sur une plaque plane : réalisation d'un banc d'essais et validation du code de calcul Fidap: Mémoire de fin d'étude - Génie maritime