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Monographie
Jurisprudence des codes criminels et des lois sur la repression des crimes et delets commis par la voie de la presse
Desrivières Ferdinand | Bavony | 1825
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Monographie
Code international des signaux élaborés par le sous-comité désigné au sein de l'organisation inter-gouvernementale consultative de la navigation maritime OMCI
Organisation intergouvernementale consultative de la navigation maritime Assemblée | Service hydrographique et océanographique de la marine | 1996
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Monographie
Projet de code pénal militaire présenté le 27 décembre 1855, par le Ministre de la guerre au Sénat du royaume..
Jacquemond Louis | impr. de J. Favale & Comp. | 1856
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Monographie
Commentaire sur le Code de justice militaire pour l'armée de terre, promulgué le 4 août 1857... par M. Victor Foucher,..
Foucher Victor | Firmin-Didot, frères, fils et Cie | 1858
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Monographie
Code de justice militaire pour l'armée de terre, expliqué par l'exposé des motifs, le rapport et la discussion au Corps législatif
Tripier Louis | Mme Mayer-Odin | 1857
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Monographie
Opinion de M. le vicomte Dode de la Brunerie sur les articles du Code militaire relatifs aux Pairs de France: Chambre des Pairs 19 avril 1827
Dode de La Brunerie Guillaume | [s. n.]
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Monographie
Instruction de Sa Majesté Impériale Catherine II pour la commission chargée de dresser le projet d'un nouveau code de loix
Catherine | de l'imprimerie de l'Académie des sciences | 1770
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Monographie
Code militaire, ou Compilation des ordonnances des rois de France, concernant les gens de guerre, par M. de Briquet..
Briquet De | Prault | 1761
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Monographie
Code pratique des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre : textes à jour au 1er janvier 2010
Lavauzelle
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Monographie
Code militaire, ou Compilation des ordonnances des roys de France concernant les gens de guerre, par le Sr de Briquet,...
Briquet Pierre de | P. Gandouin | 1741
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