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Monographie
Guide-barème des invalidités applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
France Ministère des anciens combattants et victimes de guerre | Ministère des anciens combattants et victimes de la guerre | 1996
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Monographie
Chantilly, Musée Condé: peintures du XVIIIe siècle
Musée Condé, Garnier-Pelle Nicole | Réunion des musées nationaux Musée Condé | 1995
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Monographie
Code des prises ou Recueil des declarations, ordonnances, arrets et reglements relatifs a la course et au conseil des prises
Imprimerie Royale
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Monographie
Chantilly, Musée Condé: peintures des XIXe et XXe siècles
Musée Condé, Garnier-Pelle Nicole | Réunion des musées nationaux Chantilly Musée Condé | DL 1997
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Monographie
Code militaire des Suisses, pour servir de suite à l'Histoire militaire des Suisses au service de la France...: Par M. le baron de Zur-Lauben,...
Zur-Lauben Beat-Fidèle-Antoine Jean Dominique de | Vincent | 1758-1764
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Monographie
Nouveau code des prises ou recueil des edits, declarations etc.... de 1400 à Mai 1789 par le Cen Lebeau: Tome 3
Imp. de la République
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Monographie
Instruction du Ministre de la guerre sur l'exécution des dispositions du Code civil applicables aux militaires de toute arme
Magimel
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Monographie
Répétitions écrites sur le premier examen de Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs, et la solution,...
MOURLON Frédéric | Marescq | 1873
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Monographie
Recueil de pièces concernant l'armée russe : code militaire, cosaques, colonies russes, etc., de 1821 à 1860
[s. n.]
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Monographie
Jurisprudence et doctrine en matière d'abordage ou Commentaire pratique des articles 407, 435 et 436 du Code de commerce
Sibille Amable-André | Auguste Durand | 1854
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