1748 résultats

Collection de lois, ordonnances, édits, déclarations et arrêts du conseil d'État du roi, du parlement, de la cour des aides, lettres patentes, &c., de 1758 à 1791

Documents diplomatiques

De la philosophie de la nature, ou Traité de morale pour l'espèce humaine, tiré de la philosophie & fondé sur la nature. [Par Delisles de Sales, Avec estampes]

Journal of the House of representatives of the United States: [27, 28, 29, 30 congresses]

Arrest de la cour de parlement,... qui condamne un imprimé ayant pour titre « Mémoire au roi, des députés de l'ordre des avocats au parlement de Bretagne » à être lacéré & brûlé par l'exécuteur de la haute-justice: [Voyez au t. XII.]

Ordonnances des roys de France de la troisième race, recueillies par ordre chronologique. Avec des renvoys des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte & cinq tables... Par M. de Laurière, ancien avocat au parlemen

Mémoires & negociations secrettes de diverses cours de l'Europe contenant ce qui s'y est passé depuis le premier traité de partage de la succession d'Espagne... [jusques à l'an 1702]. Par M. de La Torre

Documents printed by order of the house of representatives of the commonwealth of Massachusetts, during the session of the general court, A. D. 1845[-46 to 1852]

Recueil des actes du Comité de Salut public..

Nouveau recueil de traitez d'alliance, de trêve, de paix, de garantie & de commerce, faits & conclus entre les souverains de l'Europe depuis la paix de Munster jusques à l'année M.DCC.IX... Recueillis & publiés par le sieur J. Du Mont