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Monographie
Les Codes Français expliqués par leurs motif, par des exemples et par la jurisprudence... suivis de Formulaires..: Première Partie: Droit civil
Rogron J. A | Plon | 1866
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Monographie
Code des loix pénales concernant l'état militaire, présenté au Roi et à l'Assemblée nationale, par M. Goupy,..
Goupy de Morville J.-B | 1790
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Monographie
Traité de voisinage considéré dans l'ordre judiciaire et administratif et dans ses rapports avec le Code civil
Fournel | chez B. Warée
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Monographie
La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou commentaire et complément des codes français, etc
Locré | Treuttel et Würtz | 1827, 1828, 1829, 1830, 1831, 1832
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Monographie
Validation de codes de tenue à la mer sur FREDYN à l'aide d'essais réalisés sur CMT: Mémoire de fin d'étude - Génie maritime
Cornet Arnaud (EN 2005), Garreau Pierre (EN 2005) expert intégrité des structures & stabilité avant et après avarie, Jean-François Le Guen | Ecole navale | 2007
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Monographie
Code manuel des payeurs, ou Recueil analytique des lois et réglements concernant le paiement des dépenses publiques
Fasquel, Lejeune, Lejeune | P. Dupont H. Gout | 1857
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Monographie
Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre et des actes de terrorisme
Andrieu-Filliol Claude, Ducos-Ader Robert, Lacoste René, préface de M. Letourneur,..., Letourneur Maxime | Lavauzelle | 1992
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Monographie
Code de la Sécurité Sociale, de la Santé publique, de la Mutualité, de la Famille et de l'Aide Sociale
Jurisprudence générale Dalloz
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Monographie
Avant-projet de Code des Eaux, présenté à la Commission de l'Hydraulique instituée par arrêté du 8 juillet 1913
Penet P | Impr. Rapide | 1914
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Monographie
Code civil des français dans une seule série de n? conformément à la loi du 30 ventôse an XII,...
Firmin-Didot
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)