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Monographie
STATUT DE LA FONCTION PUBLIQUE: TEXTES ET PRINCIPES DE BASES
Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique | Tome 1 A | 1976
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Monographie
Des Statuts et des hommes: le Commissariat de la marine
Ferrier Jacques | J. Ferrier] | 1975
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Monographie
Le statut des militaires d'active
Aubouy | Ecole supérieure de l'intendance | 1955
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Monographie
Statut general des militaires (1975)
France Ministere de la Defense, Service d'information et de relations publiques des armees | SIRPA | 1992
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Monographie
Statut du préparateur en pharmacie
Fouassier Éric | Éditions Groupe Liaisons | 1998
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Monographie
Le nouveau statut de l'Ecosse
Baudouin Jean, Pauty Louis, Pauty, Louis | Ecoles Militaires de Saint-Cyr Coëtquidan | 2000
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Monographie
Le statut des sujets ennemis: le droit français pendant la guerre
Signorel Jean | Berger-Levrault | 1916
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Monographie
STATUT DU DROIT A L'HABITAT (LE)
LEGRAND, Belot Philippe de | Dalloz | 1985
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Monographie
Statut sur l'agrégation des facultés: [20 décembre 1855]
Fortoul Hippolyte, France Ministère de l'instruction publique, [signé : H. Fortoul] | Imprimerie impériale | 1855
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Thèse
Le statut juridique des drones: aéronefs non habités
Hoppe Lars, préface Christian Scapel,..., Scapel Christian | Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2008
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