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Monographie
The commercial code list for 1869, for the use of ships at sea, and for signal stations..
Mayo John J | W. - Mitchell | [1869]
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Notice bibliographique
Code de la cybersécurité 2026 : annoté & commenté
auteur inconnu | Dalloz
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Monographie
Le Droit civil Français suivant l'ordre du Code: Ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique
Toullier C.-B.-M | Jules Renouard...
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Monographie
Code des droits de l'homme et des libertés fondamentales: 2019
Andriantsimbazovina Joël, France, Union européenne, Conseil de l'Europe, textes réunis par Joël Andriantsimbazovina,... | LexisNexis SA | DL 2018
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Monographie
Nouveaux codes français et lois usuelles civiles et militaires: recueil à l'usage de la gendarmerie et des administrations civiles et militaires
Charles-Lavauzelle et Cie
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Monographie
Le code pénal à l'épreuve de la délinquance informatique
Casile Jean-François, Fauré Georges | Presses Universitaires D'Aix-Marseille | 2002
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Thèse
Réforme du code des marchés publics de 2001: quelles conséquences pour les établissements du Service de santé des armées ?
Babski Alice, Bréchon-Moulènes Christine, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, École d'application du service de santé des armées, sous la direction de Madame Christine Bréchon-Moulènes,... | 2003
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Monographie
Code de la justice militaire pour l'armée de terre
Impr. impériale
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Monographie
Code de la route et police de la circulation: éduquer, renseigner, secourir : réprimer les infractions menaçant la sécurité
Vohl Pierre-Gaston | Charles-Lavauzelles et Cie | 1937
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Monographie
Code du travail maritime loi du 13 décembre 1926: Code disciplinaire et pénal de la marine marchande loi du 17 décembre 1926
Société d'éditions géographiques maritimes et coloniales
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