4029 résultats

Ordonnance du Roi sur la nouvelle formation du corps des officiers de marine, du 29 novembre 1815

Ordonnance du Roi concernant l'Organisation de l'Ordre judiciaire et l'Administration de la Justice à l'Ile de Bourbon

Ordonnance du roi, concernant les officiers d'administration de la marine et les écrivains. Du 25 mars 1765

Ordonnance du Roi portant création d'un collège royal de marine et de compagnies d'Elèves de la Marine

Ordonnance de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, donnée à Saint-Germain-en-Laye, au mois d'avril 1667

Ordonnance du Roy, portant réglement pour le service du Corps Royal de l'Artillerie. Du 2 avril 1759.

Ordonnance et décision du roi, du 20 juillet 1837, sur l'uniforme du corps royal de la marine

Table générale, analytique et raisonnée des lois, décrets, ordonnances etc... depuis 1788 jusques et y compris 1830: 1

Ordonnance du roy, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté. Du 1er février 1751

Ordonnances du Roi, concernant les prises faites par les vaisseaux, frégates & autres bâtiments de Sa Majesté