629 résultats

Chambre des Députés: Session 1844 : Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi ayant pour objet d'accorder au département de la marine et des colonies des augmentations de crédit, à l'effet de porter ses ressources au niveau de ses dépenses, par M. le comte d'Angeville,... Séance du 27 juin 1844

Chambre des Députés: séances des 22 et 23 Avril 1839

Journal officiel. Chambre des Députés: 1881-1888... [Comptes rendus et annexes]

La Chambre des députés (1898-1902): Biographies des 581 députés...

Exposé des motifs et projet de Loi sur l'occupation, en cas d'urgence, des propriétés privées nécessaires aux travaux de fortification: Discussion à la Chambre. 1831

Annuaire de la Chambre des députés

Annuaire de la Chambre des députés

Avis présenté au nom de la Commission des Finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant organisation des différents corps d'officiers de l'armée de mer et du corps des Equipages de la Flotte..

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Député, portant fixation du budget général de l'exercice 1912

Opinion de Mr le Comte de Boudy sur le projet de loi relatif au mode de recrutement de l'armée