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Monographie
Locataires: guide de vos droits, démarches et recours : 2002
Jouin Christian, Rouquet Yves | Syros | 2001
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Monographie
Cartulaire de l'abbaye de Savigny suivi du Petit cartulaire de l'abbaye d'Ainay
[Cartulaire. Savigny] Auguste, [Cartulaire. Ainay], Bernard, [Cartulaire. Ainay] | 1853
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Monographie
Cartulaires de l'église cathédrale de Grenoble dits cartulaires de Saint-Hugues
[Cartulaire. Grenoble] Jules, Marion, Jules Marion | Impr. impériale | 1869
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Brochure & fascicule
La propriété foncière en Afrique française du Nord
CENTRE MILITAIRE D'INFORMATION ET SPECIALISATION POUR L'OUTRE-MER Louis, Milliot, Louis Milliot | Section de documentation militaire de l'outre-mer | 1956
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Monographie
Les fortifications dans leurs rapports avec la propriété
Ministère de la guerre, Tourret (conseiller d'Etat), Tourret (conseiller d'Etat) | Impr. nationale | 1875
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Monographie
Droit civil : les biens
Atias Christian | Litec | 1993
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Monographie
Collection des cartulaires de France
[Cartulaire. Chartres. Abbaye de Saint-Père] Benjamin, Guérard, Benjamin Guérard | Impr. de Crapelet | 1840
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Monographie
Appendice au cartulaire de l'Abbaye de Saint-Bertin publié par M
[Cartulaire. Saint-Omer. Abbaye de Saint-Bertin] François, Morand, François Morand | Impr. impériale | 1867
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Monographie
Collection des cartulaires de France
[Cartulaire. Marseille. Abbaye de Saint-Victor] Benjamin, Guérard, Benjamin Guérard | Ch. Lahure | 1857
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Monographie
Ordonnance du Roi pour la conservation des ouvrages des fortifications, & pour empêcher qu'on ne bâtisse des maisons dans l'étendue qui y est marquée. Du 9 décembre 1713.
Impr. royale