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Monographie
Notice à l'usage des ayants cause des militaires décédés en temps de paix (T.T.A 199)
A.I.A.
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Monographie
Traité théorique et pratique de législation des pensions de retraite
Tardieu Jacques Léon Amédée Jules, Basset, Carrière, Smet, Basset, Carrière, Smet | Libr. Dupont | 1906
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Monographie
Instruction n° 03442 D. N/G. 10/Int. pour l'application du code des pensions de retraite aux militaires de carrière et à leurs ayants cause (veuves et orphelins), constituée par le n° 39 bis du B.O.G., p. p., année 1955
Ch. Lavauzelle et Cie
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Monographie
Code des pensions civiles et militaires de retraites: Tome 2: Barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne..
J. O.
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Monographie
Recueil des lois décrets arrêtés, circulaires, dépêches ministérielles concernant la caisse des retraites de l'Algérie et le régime des pensions des fonctionnaires coloniaux algériens du 31 décembre 1932
République française Gouvernement Général de l'Algérie, Caisse des retraites de l'Algérie | Impr. E. Pfister | 1932
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Monographie
Conseils pratiques aux retraités civils et militaires
France Service des Pensions | [Ministère de l'Economie et des Finances]
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Monographie
Loi concernant les pensions de retraite du personnel non officier de la marine: du 8 août 1883
France. Ministère de la marine | s.n.] | 1883
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Monographie
Recueil des lois décrets, arrêtés, circulaires, dépêchés ministérielles concernant la caisse des retraites de l'Algérie et le régime des pensions des fonctionnaires coloniaux en Algérie au 31 décembre 1922
Gouvernement général de l'Algérie Caisse des retraites de l'Algérie | Imp. La Typo-Litho | 1923
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Brochure & fascicule
Manuel des pensions de retraite des officiers, sous-officiers, brigadiers, caporaux, soldats ou gendarmes et des pensions des veuves & secours aux orphelins avec tarifs, annotations et explications utiles à la gendarmerie
Charles-Lavauzelle
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Thèse
Les anciens soldats dans la société française au XVIIIe siècle: volume 2
Bois Jean-Pierre, Corvisier André, Université Paris-Sorbonne, [sous la direction de André Corvisier] | [s.n.] | 1986
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