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Monographie
Le Régime minier des colonies françaises et pays de protectorat
Paulin Honoré | E. Larose | 1920
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Monographie
Annales des mines ou recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et sur les sciences et les arts qui s'y rattachent publiées sous l'autorisation du Ministre des Travaux publics: 11e série. Tome IX
Dunod
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Monographie
Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roy pour l'examen des articles de l'ordonnance civile du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle du mois d'avril 1670
Les libraires assouez
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Autre
La France détruit ses dernières mines antipersonnel: Une étape clé dans la mise en oeuvre de la convention d'Ottawa
France Ministère de la défense | DICOD | 1999
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Monographie
Légaliser pour mieux contrôler ?: Les livraisons surveillées de stupéfiants et la loi française du 19 décembre 1991
France Ministère de la justice, Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales, [réd. par] René Lévy, Lévy René | Ministère de la justice, CESDIP | 2003
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Monographie
Les eaux minérales
Auby Jean-François | PUF (Presses universitaires de France) | impr. 1994
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Monographie
Code de procedure penale
France | Dalloz | 1983
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Thèse
Révision de la législation française des eaux minérales et rénovation de nos stations thermales
Cazaux Pierre-Armand-Denis | 1931