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Monographie
Etudes et documents
Conseil d'Etat | Imprimerie Nationale
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Monographie
Associations: régime général
France, France Ministère de l'intérieur | Direction des journaux officiels | 1988
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Monographie
Propriété littéraire et artistique
France | Direction des journaux officiels | 1987
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Monographie
Circulaire de défense N ° 16, 1992: concernant une mise au point des parties restant en vigueur de la Loi du 11 juillet 1938... du Décret du 28 novembre 1938...
France Ministère de l'équipement, du logement et des transports | Ministère de l'équipement, du logement et des transports, Direction des affaires financières et de l'administration générale, Bureau de la documentation et des impressions diff. Direction des journaux officiels | ca 1992
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Monographie
Statut général des fonctionnaires de l'État
France | Direction des journaux officiels | 1987
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Monographie
Recueil des lois et règlements relatifs aux archives: 1958-1988
France Direction des archives | Archives nationales diff. la Documentation française | 1988
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Monographie
La politique de Mars: Les processus politiques dans les partis militaires contemporains
Rouquié Alain | Le Sycomore | DL 1981
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Monographie
Nouveaux textes relatifs aux archives: [lois du 17 juillet 1978 et des 3 janvier et 11 juillet 1979 et decrets interministeriels d'application]
France, France Ministère de la marine, France Direction des archives | Archives nationales diffusion la Documentation française | 1982
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Monographie
Principaux textes relatifs aux archives en vigueur au 1er mars 1996
France Direction des archives | Direction des archives de France | 1996