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Monographie
Régularisation des autorisations d'exploitation d'établissements de pêche situés sur propriétés privées du quartier de
Imp. Nationale
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Monographie
Régularisation du Danube à Vienne : Mémoire descriptif des travaux exécutés et des moyens d'exécution employés: MM. A. Castor, A. Couvreux et H. Hersent, entrepreneurs
Hersent H. | [s.n.] | 1878
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Monographie
Régularisation des établissements de pêche du quartier de l'Ile de Ré, Arrêté ministériel des 16 février 1911 et 3 aout 1912
Imprimerie Nat.
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Article
La guerre de libération et la petite guerre, 1807-1813, entre régularisation tactico-organisationnelle et la guerre à outrance au sein des cabinets
Rink Martin | SHD | 2017
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Monographie
Arrêté ministériel du 6 mai 1914. Régularisation des autorisations d'exploitation d'établissements de pêches situés sur propriétés privés du Quartier de Marennes, commune de Hiers-Brouage
Imp. Nat.
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Monographie
Instruction ministérielle du 22 janvier 1893 relative à la perception et à la régularisation des prestations en nature aux armées dans les quartiers généraux ou services d'étapes
France Ministère de la guerre (1791-1936) | Henri Charles-Lavauzelle | 1893
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Monographie
Panorama de la régularisation des unités combattantes issues des Forces françaises de l'Intérieur sur les fronts de la Pointe de Grave, de Royan et La Rochelle (août 1944-octobre 1945)
Weiss Stéphane, Douzou Laurent | Université Lumière | 2010
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ARCHIVES PRIVEES
Fonds Serge Lucas (XXe-XXIe siècles) [Fonds d'archives privées]
Musée national de la Marine - Centre des Ressources documentaires
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Ressource électronique
Notes du CRGN - 12/2022 (Numéro 80) - La répression du travail illégal à l'épreuve des faux indépendants
France. Direction générale de la gendarmerie nationale , Loïc Malfettes | 2022
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Note de recherche conjointe IRSEM-Institut des Amériques - 03/2022 - Avantages et limites de l'utilisation des forces armées dans la répression d'une activité illégale : l'opération Harpie et l'orpaillage clandestin en Guyane française
Emmanuel Durville, François-Michel Le Tourneau | 2022
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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