4619 résultats

Notice concernant la codification des éléments de la solde et des primes-indemnités-retenues

Equipages de la flotte. Livret de solde pour officier et marin: Nalis Jospeh matricule 39.137

Décret portant réglement sur la solde et les accessoires de solde des officiers, aspirants, fonctionnaires et divers agents du département de la marine et des colonies

Règlement sur la solde et les revues des corps de la gendarmerie

Service de la Solde (Matières Administratives spéciales, titre I Service de l'Intendance)

Service de la solde des troupes coloniales et des troupes stationnées outre-mer: troupes coloniales en métropole, Afrique du Nord et TOA, mutations entre la métropole et les territoires d'outre-mer

Recueil des dispositions en vigueur concernant les délégations de solde volontaires et d'office: troupes métropolitaines et coloniales

Decret portant règlement sur la solde et les accessoires de solde des officiers, aspirants, fonctionnaires, et divers agents du département de la marine et des colonies, 1er juin 1875

Solde et masses des troupes d'infanterie et de cavalerie au 1er mars 1771

Désertion des matelots du commerce et embarquement correctionnel à solde réduite. H. Gay-Lussac,..