439 résultats

Travail: Troisième rapport: Projet de règlement

Abrégé-manuel de géographie. La Nouvelle-Europe, par M. Peyre,... Résumé indiquant les modifications territoriales (traités de 1919 et 1920) et leurs conséquences économiques, avec une étude particulière des nouveaux États

Décret portant règlement sur le Service dans les places de Guerre et villes de Garnison (13 Oct. 1863), Contenant les modifications prescrites par le decret du 3 Novembre 1873

Quelques mots sur l'état de la justice en Algérie, depuis 1834 jusqu'à ce jour, et sur la nécessité d'y apporter des modifications essentielles ; suivis d'un projet d'organisation judiciaire...

L'École de bataillon en tableaux synoptiques, contenant les modifications apportées par l'"Instruction pour le combat" aux différentes parties du titre IV du règlement du 29 juillet 1884... par L. Samion

Ministère des travaux publics, des postes et des télégraphes. Ports maritimes de la France. Notice complémentaire sur les ports de Douarnenez et de Tréboul. Modifications survenues de 1879 à 1908

Assurances maritimes, l'article 347 du Code de commerce, considérations sur le projet de loi relatif à la modification de plusieurs articles du livre II du Code de commerce, par Louis Fouzès,..

Des explosifs et des modifications introduites dans l'organisation des forteresses par suite de leur emploi pour le chargement des projectiles. Conférences faites à MM. les Officiers de la garnison de Nantes

Règlement sur l'instruction à pied dans les corps de troupes de l'artillerie, approuvé... le 25 novembre 1885. Deuxième tirage contenant les modifications à l'instruction à pied, approuvées... le 26 novembre 1886

Rapport fait au nom de la commission de l'Armée chargée d'examiner le projet de loi portant modification à l'art. 13 de la loi du 14 avril 1832 sur l'avancement dans l'armée