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Les ventes à l'embarquement en droit allemand et en droit français et les conditions requises du connaissement [Texte imprimé]

Règlement concernant les usages du commerce de la place d'Alger relatifs à la vente et à la livraison des céréales

Dictionnaire des transports maritimes et mixtes et des ventes maritimes, par Pierre Bayard, avocat à la cour d'Alger. 1re édition

Documents relatifs à la vente des biens nationaux publiés par Adolphe Guillou,... Armand Rebillon,... Districts de Rennes et de Bain

Décret de la convention nationale du 11 avril 1793 l'an second de la république française qui défend la vente du numéraire sous peine de six années de fers et déclare qu'aucuns achats ventes traités conventions ou transactions ne pourront désormais contenir d'obligation autrement qu'en assignat

La Guerre et les contrats, par Maurice Brunet,... Vente et marchés, louage de choses, contrat de travail, contrat de transport, assurances

Rapport concernant la fabrication et la vente exclusives du tabac, suivi des Comptes relatifs à cette branche de revenu pour l'année 1835: Administration des Tabacs

Procès Verbal de vente aux enchères à Bordeaux, en date du douze prairial l'an cinquième de la république française du navire américain "Queen"

Catalogue des livres précieux du cabinet de feu M. Lolliée... Dont la vente se fera le lundi 10 janvier 1791, et jours suivans..

Rapport sur la fabrication et la vente exclusive du tabac et des poudres à feu, et compte général... pour l'année 1817 [1818 à 1845]