22559 résultats

La Guerre sino-japonaise au point de vue du droit international, par Nagao Ariga,... ouvrage accompagné d'une préface par M. Paul Fauchille,..

Coût de revient d'une formation d'infirmier à l'IFSI de Montereau-Fault-Yonne (77) en 1990-1991-1992. Perspectives démographiques de la profession

Les perspectives d'adhésion à l'union européenne : quels impacts sur l'évolution du droit des minorités en Hongrie et en Roumanie .

Edit de retablissement de la charge d'amiral portant qu'il jouira des droits mentionnez au reglement y attaché. Du mois de novembre 1669

Ordonnance du Roy du 30 May 1721 Portant Reglement sur les Droits et Prerogatives du Colonel General de l'Infanterie Française et Estrangere

Le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées est-il un statut particulier dérogatoire du droit commun ?

La femme réunionnaise: (rapport de mission)

L'uniforme des douaniers sous la Révolution, le Consulat et l'Empire

Abrégé chronologique de l'histoire et du droit public d'Allemagne contenant les guerres, les traités de paix, les loix, les capitulations impériales...

Dictionnaire général et raisonné de législation de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public..: Partie supplémentaire: période de 1834 à 1842