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Ordonnance du Roi du 25 Mars 1776 Pour la Suppression du Conseil actuel de l'Ecole Royale militaire, celle des Officiers et autres personnes employées dans les maisons de Paris et de la Flèche [...] Et pour la création d'un Inspecteur général...

Ordonnance du roi du 26 décembre 1774 pour rétablir les compagnies de Bombardiers classes dans les ports de Brest, Toulon et Rochefort ; et règler provisoirement ce qui sera observé dans le service et l'administration de l'Artillerie de la Marine

Ordonnance du Roi du 14 Février 1776 Pour faire continuer la fourniture de pain de munition aux Troupes qui seront dans les Places [frontières] : Et pour fixer à vingt deniers par ration la retenue du pair de munition...

Loi relative à l'organisation de la Gendarmerie nationale, donnée à Paris, le 29 avril 1792, l'an IVe de la liberté

Journal de l'abbé de Véri

Ordonnance du Roi, concernant le Corps-Royal de l'artillerie

8 [huit] ordonnances du Roy

3 [trois] ordonnances du Roy, de février 1786 à juin 1788

Ordonnance du Roi, concernant les dettes des officiers. Du 2 juin 1777.

Ordonnance du Roi, concernant la désertion. Du 1er juillet 1786.