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Monographie
L'Organisation et l'administration de la maréchaussée et de la justice prévôtale dans la France des Bourbons: 1720-1730
Sturgill Claude C, Suzanne Nicole, Centre d'histoire militaire et de défense Service historique de l'armée de terre, France | Service historique de l'Armée de terre | 1981
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Monographie
Les juges militaires et leur nécessité de la justice et de la discipline dans les armées à Rome et au moyen-âge
Bouquié Jules | Rozez
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Monographie
La justice militaire maritime de la France à la fin de l'Ancien Régime, d'après la correspondance administrative du marquis de Castries: de 1780 à 1787
Berbouche Alain | [éditeur inconnu]
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Monographie
Justice et criminalité maritime au dernier siècle de l'Ancien régime: la jurisprudence pénale des sièges d'amirauté établis en Bretagne, 1679-1791
Davansant Frédéric, Crépin Marie-Yvonne | [s.n] | 2003
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Monographie
L'organisation et l'administration de la maréchaussée et de la justice prévôtale dans la France des Bourbons 1720-1730
Sturgill Claude C, Suzanne Nicole, Service Historique de l'Armée de Terre, Centre d'histoire militaire et de défense | [s. n.]
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Monographie
Le Code de Justice militaire du 9 mars 1928. Historique discussion devant le parlement, principes de la réforme, commentaires, texte de la loi
Ricolfi Humbert, Barthou Louis | Lavauzelle | 1928
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Monographie
Paul Maire,... Discipline, criminalité et justice militaires, notes et aperçus historiques
Maire Paul | H. Charles-Lavauzelle | 1909
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Monographie
Traicté de la justice militaire de France. Par M. Guillaume Joly Lieutenant general de la Connestablie & Mareschaussée de France, Advocat en Parlement
Joly Guillaume, L'Angelier Abel, Montmorency Henri de | 1598
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Monographie
Justice des vaisseaux, des arsenaux et des chiourmes, par M. Dejean...
Dejean Jean-François-Aimé | de l'imprimerie nationale | 1790
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Monographie
Commentaire théorique et pratique des codes de justice maritime et militaire, à l'usage des membres de juridictions maritimes et militaires en France, à la mer et aux colonies
Wilhelm Albert | Libr. de la Soc. de Recueil Général des lois et des arrêts et du Journal du Palais | 1897