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Monographie
Le Code de justice militaire pour l'armée de terre interprété par la doctrine et la jurisprudence, annoté des décisions..
Leclerc, Coupois., Leclerc de Fougerolles | A Maresq | 1887
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Monographie
Guide des juges militaires, ou Recueil et analyse des lois en vigueur, sur la justice et les tribunaux militaires
Perrier J.-B | Anselin | 1831
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Monographie
Instruction sur le maintien de l'ordre: approuvée le 1er aout 1930
France Direction de la gendarmerie et de la justice militaire | Imprimerie nationale | 1930
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Monographie
Traité théorique et pratique de droit pénal et de procédure pénale militaire, suivi d'un formulaire et des principaux textes relatifs à la justice militaire
Hugueney Pierre | Sirey | 1933
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Monographie
Commentaire sur le Code de justice militaire pour l'armée de terre, promulgué le 4 août 1857... par M. Victor Foucher,..
Foucher Victor | Firmin-Didot, frères, fils et Cie | 1858
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Monographie
Hambourg et le maréchal Davoust. Appel à la justice
Haupt Th. de | [s. n.] | mai 1814
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Monographie
Le fond de la société sous la Commune, décrit d'après les documents qui constituent les archives de la justice militaire: avec des considérations critiques sur les moeurs du temps et sur les événements qui ont précédé la Commune : Ouvrage enrichi d'une gravure et de fac-similés
Dauban C.-A | E. Plon | 1873
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Monographie
Code de justice militaire pour l'armée de terre, expliqué par l'exposé des motifs, le rapport et la discussion au Corps législatif
Tripier Louis | Mme Mayer-Odin | 1857
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Monographie
Code de justice militaire pour l'armée de terre expliqué par l'exposé des motifs le rapport et la discussion au corps législatif
Tripier Louis | L. Larose | 1879
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Monographie
La justice militaire maritime de la France à la fin de l'ancien régime, d'après la correspondance administrative du marquis de Castries: de 1780 0 1787 justificatives
Berbouche Alain | s.n. | 1994
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