4618 résultats

Administration de la solde des officiers et du traitement du personnel civil entretenu: Cours N° 22 - Ecole des officiers d'Adm.

Gendarmerie. Règlement sur les soldes et les revues des corps de la gendarmerie

Service de la solde des troupes coloniales stationnées en Europe et en AFN: Mutations entre ces territoires et les territoires d'outre-mer

Ordonnance du roi portant règlement sur la solde et l'avancement des gens de mer: du 17 mars 1824

Décret portant règlement sur les allocations de soldes et accessoires de solde des officiers aspirants, fonctionnaires et divers agents du département de la marine et des colonies (1er juin 1875)

Décret portant réglement sur les allocations de solde et accessoires de solde des officiers, aspirants, employés et divers agents du département de la Marine et des Colonies (19 Octobre 1851)

Mémoire au sujet d'un projet de réduction des soldes des officiers du gènie maritime

Décret sur l'administration et la comptabilité du Service de la solde (17 Octobre 1910)

Ordonnance du roi portant règlement sur le service de la solde et des revues: Suivie d'une réunion de tous les tarifs de solde en vigueur, nouvelle rédaction conforme au texte des ordonnances qui l'ont modifiée, accompagnée de notes explicatives

Ordonnance du Roi portant réglement sur le service de la solde et des revues