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Commission des conférences régimentaires. 2e conférence. 1° Armement nouveau. 2° Considérations générales sur les modifications que la tactique doit subir par suite du nouvel état de l'armement européen. Rapporteur : M. Maldan,..

Augmentation du taux du secours légal et des pensions sur la caisse des invalides et sur la caisse de prévoyance et modification du régime des prestations fixes dues aux deux caisses

Arrêté ministériel portant modification à l'instruction générale du 1er octobre 1854 sur la comptabilité du matériel des services des approvisionnements généraux de la flotte et des travaux hydrdoliques. 2 decembre 1857

Séance du 21 juin 1873

Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi portant modification de l'art. 64 de la loi du 31 Mars 1928 sur le recrutement de l'armée

Instruction provisoire indiquant les principales modifications à apporter aux prescriptions des règlements actuellement en vigueur [et notamment à l'instruction du 25 février 1893] au sujet de l'organisation des dispositifs de mine permanents

Instruction du ** mars 1834 sur le mode d'exécution des dessins de la fortification et des bâtiments militaires avec modifications résultant de l'instruction du 22 mars 1842 sur la rédaction des projets

Annexe au procès-verbal des séances des 4, 7 et 12 juillet 1873: Compte rendu sténographique

Travail: Premier rapport: Application de la comptabilité en partie double à la marine

Législation militaire officielle réimprimée textuellement... après suppression de toutes les dispositions rapportées... des mesures transitoires aujourd'hui sans objet et indication de toutes les modifications survenues depuis l'époque la plus reculée jusqu'à ce jour