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Monographie
La justice pénale: les sanctions selon les juges et selon l'opinion publique
Kuhn André, Vuille Joëlle | Presses polytechniques et universitaires romandes | 2010
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Monographie
Environnement et médiation pénale
Maurel Érick | L'Harmattan | impr. 2010
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Monographie
La Loi sur le recrutement
Rabany Ch | Berger-Levrault | 1891
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Monographie
Guide de défense du citoyen: face à la police et à la justice
Gerber François | l'Archipel | impr. 2011
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Monographie
La loi sur le recrutement: II: Service dans l'armée active et dans les reserves - Organisation -cadres - Mobilisation - Non disponibles - Engagements volontaires, Rengagements - Dispositions pénales: Commentaire de la loi du 15 Juillet 1889
Rabany Ch | Berger-Levrault et Cie | 1890
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Monographie
Marine marchande: code disciplinaire et pénal, loi du 17 décembre 1926 modifiée et complétée
Schmitz P. R | Ed. maritimes et d'Outre-Mer | 1962
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Monographie
La loi sur le recrutement, commentaire de la loi du 15 juillet 1889: Tome 2: Service dans l'armée active et dans les réserves . Organisation -Cadres-mobilisation -Non-disponibles . - Engagements volontaires - Rengagements- Dispositions pénales
Rabany Ch | Berger-Levault | 1890
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Monographie
Marine marchande: code disciplinaire et pénal, loi du 17 décembre 1926 modifiée et complétée
Schmitz P. R | Ed. maritimes et d'Outre-Mer | 1965
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Monographie
Code de justice militaire: parties législative et réglementaire
France Commission supérieure de codification | Ed. des Journaux officiels | 2010
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Monographie
Code de justice militaire: parties législative et réglementaire
France Direction des journaux officiels, France Commission supérieure de codification | Ed. des Journaux officiels | 2008