Monographie

Rapport fait au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi (no 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense . Tome I / Assemblée nationale [Commission de la défense nationale et des forces armées] ; présenté par MM. Patrick Beaudouin et Yves Fromion,...

  • Texte
  • sans médiation
  • Volume
  • Rapport fait au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi (no 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense . Tome I / Assemblée nationale [Commission de la défense nationale et des forces armées] ; présenté par MM. Patrick Beaudouin et Yves Fromion,...
  • Impressions, projets de loi, propositions, rapports ... - Assemblée nationale 1240-8468
  • Paris : Assemblée nationale, 2009
  • 1 vol. (351 p.) : diagr., tabl. ; 24 cm
  • Les documents législatifs de l'Assemblée nationale 1615
  • [ Impressions] 13e législature Assemblée nationale n° 1615
  • 978-2-11-124127-5
  • 9782111241275
  • Les Documents législatifs de l'Assemblée nationale 1299-0930 1615
  • [Programmation militaire pour les années 2009 à 2014.]
  • 328.346
  • 355.622 944
  • ISSN exact : 1240-831X
  • Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 8 avril 2009
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