Monographie
Code de justice militaire pour l'armée de terre expliqué par l'exposé des motifs, le rapport et la discussion au corps législatif, suivi : 1° du code d'instruction criminelle, du code pénal ordinaire annotés de tous les textes du droit ancien, intermédiaire et nouveau indispensables à connaître pour leur intelligence ; 2° des lois organiques de l'armée et des lois complémentaires du code de justice militaire / Par Louis Tripier
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Code de justice militaire pour l'armée de terre expliqué par l'exposé des motifs, le rapport et la discussion au corps législatif, suivi : 1° du code d'instruction criminelle, du code pénal ordinaire annotés de tous les textes du droit ancien, intermédiaire et nouveau indispensables à connaître pour leur intelligence ; 2° des lois organiques de l'armée et des lois complémentaires du code de justice militaire / Par Louis Tripier
Auteur(s)
Adresse bibliographique
- Paris : Mayer-Odin, 1857
Description matérielle
- 1152 p. ; 23 cm
Sujet(s)
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