Monographie
Tableau indicatif des attributions de la Commission de la marine et des colonies : conformément à l'arrêté du Comité de salut public, du 3 fructidor, deuxième année de la République française, une et indivisible [20 août 1794]
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Tableau indicatif des attributions de la Commission de la marine et des colonies : conformément à l'arrêté du Comité de salut public, du 3 fructidor, deuxième année de la République française, une et indivisible [20 août 1794]
Adresse bibliographique
- [S. l., s.n.], 1794
Description matérielle
- 4 feuillets recto verso (6 p.)
Note sur l'exemplaire
- traces de tâches d'eau sur les feuillets
- 1 vol. ([5 p. du Vingt sixième recueil de pièces sur la chose maritime])
Note sur la provenance
- SHD Rochefort.Don.2016-07
Sujet - Collectivité
- France Marine. France -- Organisation -- 1789-1815 -- Marine -- Règlements -- 1789-1815
Lien copié.
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