Monographie

Ordonnance du roi, concernant les consulats, la résidence, le commerce et la navigation des sujets du Roi dans les échelles du Levant et de Barbarie : du 3 mars 1781

Type de contenu

• Texte

Titre(s)

• Ordonnance du roi, concernant les consulats, la résidence, le commerce et la navigation des sujets du Roi dans les échelles du Levant et de Barbarie : du 3 mars 1781

Autre(s) auteur(s)

• Louis roi de France XVI (1754-1793)
• France

Adresse bibliographique

• Paris : imprimerie royale, 1781

Description matérielle

• 1 volume (83 pages) ; In-4°

Note(s)

• Suivi de l'attache du duc de Penthiévre, amiral de France, du 5 avril 1781

Sujet - Nom commun

• Décrets, arrêtés, etc

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