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Monographie
Recueil des remontrances du parlement faites au Roi, le 4 mars 1751, le 15 avril 1752, le 9 avril 1753: Tradition des faits. Monumens de la sagesse de nos rois. Capitulaires. Collection d'arrêts et arrêtés. Lettres patentes, déclarations et discours, prononcés à la rentrée du parlement le 4 septembre 1754
France. Parlement | [s.n.] | 1754
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Monographie
Remontrances du Parlement de Paris au XVIIIe siècle
Flammermont Jules, Tourneux Maurice, France Parlement de Paris | Impr. nationale | 1888-1898
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Monographie
Servitudes imposées à la propriété pour la défense de l'Etat: Discussions dans les deux Chambres : Session de 1818
Parlement | Imprim. par ordre de la Chambre
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Périodique
PARLEMENT AIR
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Monographie
Nouveau parlement
CRAMER | S. N. | 1711
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Monographie
Discours des duels avec l'arrest de la cour de Parlement de Tolose, faict sur iceux: [au Roy Henry IV]
Terlon, conseiller au Parlement de Toulouse Gabriel de, Veuve de Jacques Colomiez | Vve Jacques Colomiez | 1602
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Monographie
Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne qu'à l'avenir les femmes & les filles ne pourront être agrégées dans l'état d'herniaires & dentistes, ni dans aucune partie de la chirurgie, excepté à celle qui concerne les accouchemens, sous quelque prétexte que ce soit, etc. Du 19 avril 1755. Extrait des registres du Parlement
France Parlement de Paris, Delaguette François | de l'impr. de Delaguette | 1755
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Article
Parlement européen (Le)
Gaillard Marion | 01/05/24
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Monographie
Le Parlement d'Angleterre
Chastenet Jacques | Arthème Fayard | 1946
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Monographie
Le Parlement Européen
Burban Jean-Louis | Presses universitaires de France | 1997
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