6938 résultats

Visualiser le document
Monographie
Justices en Guyane: à l'ombre du droit / Sylvie, Humbert
Association française pour l'histoire de la justice Journées régionales, Yerri Urban, Humbert Sylvie, Urban Yerri | la Documentation française | DL 2016
Visualiser le document
Monographie
Compte général de la justice civile et commerciale
MINISTERE DE LA JUSTICE
Visualiser le document
Monographie
La justice des années sombres: 1940-1944
Association française pour l'histoire de la justice, préface de Pierre Truche, Truche Pierre | La Documentation française | DL 2001, cop. 2001
Visualiser le document
Monographie
Évaluer la justice
Breen Emmanuel, Ecole normale supérieure (Cachan, Val-de-Marne), Institut des hautes études sur la justice (Paris) | Presses universitaires de France | impr. 2002
Visualiser le document
Monographie
Code de justice militaire pour l'Armée de terre: Articles 553 à 574 du code d'instruction criminelle, articles 75 à 86 et 103 à 108 du Code pénal, loi du 9 août 1949 sur l'état de siège, annotés d'après la jurisprudence
France Justice militaire et gendarmerie (Direction) | Imprimerie nationale | 1948
Visualiser le document
Monographie
Universalité et complémentarité de la justice pénale internationale
Journées de la justice pénale internationale, [organisées par le] Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire ; Université Panthéon-Assas Paris 2, Centre Thucydide, sous la direction de Julian Fernandez et Olivier de Frouville, Fernandez Julian, Frouville Olivier de | Éditions A. Pedone Impr. SEPEC numérique | 2021
Visualiser le document
Monographie
Grands arrêts de la Cour de justice des communautés européennes: 2: Libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux, concurrence, dispositions fiscales, agriculture...
Communautés européennes Cour de justice, Boulouis Jean, Chevallier Roger-Michel | Dalloz | 1991
Visualiser le document
Monographie
Justice pour la Justice
Soulez-larivière Daniel | Editions du Seuil | 1990
Visualiser le document
Monographie
Justice et injustices spatiales
Presses universitaires de Paris Ouest
Visualiser le document
Monographie
Justice: a reader
Sandel Michael J. | Oxford University press | 2007