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Ordonnance du roi du 15 juin 1760 concernant vingt-quatre compagnies détachées des bataillons de milice que S.M. destine à être employées à son armée d'Allemagne

Ordonnance du Roi du 5 Août 1775 Pour mettre le Regiment d'Infanterie d'EU sous le nom de Nivernois

Quelques conseils

Ordonnance du Roy du 10 Octobre 1743 Pour augmenter de dix hommes chacune des trente compagnies ordinaires du Regiment de ses Gardes françoises

Ordonnance du roi du 3 août 1755 pour suspendre la délivrance des congés d'ancienneté, qui avoit été réglée par celle du premier mai dernier

Ordonnance du roy du 20 décembre 1748 pour réformer le cinquième bataillon de chacun des régimens de Picardie, Champagne, Navarre, Piémont, Normandie, et La Marine

Arrest du Conseil d'Estat Du deuxiesme May 1646 par lequel est ordonné que les Officiers des Mares chaussées, seront payées de leurs gages, pour les années entieres [...]

Ordonnance du roi du 10 octobre 1761 pour règler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie françoise qui auront congé par semestre

Ordonnance du Roi du 18 oct. 1777 Portant création d'une compagnie de cadets-gentilshommes

Ordonnance du roi du 17 juin 1784 portant dédoublement du regiment de l'Isle de France et formation du régiment de l'Isle de Bourbon