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Ordonnance du Roy de Pologne du 17 Sept. 1739 Concernant les fonctions de la Mareschaussée de France, dans les Estats de Lorraine et Barrois

Ordonnance du Roi du 17 Mars 1788 Portant réforme des cinq derniers Régimens de Cavalerie, Savoir, les Evêchés, Franche-Comté, Septimanie, Quercy et la Manche [...]

Ordonnance du roi, du 19 décembre 1789 concernant le serment à prêter par les commandans et les officiers supérieurs de ses troupes

Proclamation du roi [du 28 janvier 1791] en exécution de la loi du 5 janvier 1791 relative à la création d'un régiment de cavalerie

Lettres patentes du roi [du 10 août 1776, enregistrées le 6 septembre 1776] pour le rétablissement du trésorier de l'Ecole Royale militaire

Ordonnance du Roi du 1er Octobre 1757 concernant neuf bataillons de Milice que sa Majesté a destinés à être employés à des années en Allemagne

Ordonnance du Roy du 12 Sept. 1739 Pour regler le nombre des officiers de ses Troupes d'Infanterie françoise, qui auront congé par semestre

Ordonnance du Roy du 30 Sept. 1740 Pour regler le nombre des Officiers de ses Troupes d'Infanterie française, qui auront congé par Semestre

Ordonnance du Roy du 1er Décembre 1746 Pour augmenter le régiment de la Morlière de 300 Fusiluis et 200 Dragons

Ordonnance du Roy du 1er Fevrier 1705 Pour la Milice