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Edit du Roy de Janvier 1716 Qui supprime les deux Offices de Directeurs généraux de l'Artillerie, et celuy de Commissaire général des Poudres

Instruction provisoire sur l'organisation du terrain - Deuxième partie du 21 janvier 1926. Annexe n° 3 à l'instruction provisoire sur l'emploi tactique des grandes unités-Mise à jour...

Lettres patentes du roi [du 30 décembre 1789] sur un décret de l'Assemblée Nce [sur la juridiction des officiers municipaux à élire]

Loi de l'Assemblée Nationale Législative du 26 juin 1792, l'an 4e de la Liberté portant qu'il sera élevé dans toutes les communes un Autel à la Patrie

Ordonnance du Roy du 20 Octobre 1743 Pour régler le nombre des Officiers de ses Troupes d'Infanterie françoise, qui auront congé par semestre

Ordonnance du Roy du 25 Juin 1725 Concernant les capitaines et lieutenans reformez d'Infanterie, de cavalerie et de Dragons

Proclamation du roi [du 16 mars 1790] sur le décret de l'Assemblée Nle concernant le serment à prêter par les Gardes Nationales

Ordonnance du roy du 1er novembre 1745 pour réduire le régiment Royal-Lorraine à deux bataillons [et créer un autre régiment] sans le titre de Royal-Banois

Ordonnance du roy du 15 mars 1741 pour faire assembler les bataillons de Milice

Ordonnance du roi du 15 juin 1760 concernant vingt-quatre compagnies détachées des bataillons de milice que S.M. destine à être employées à son armée d'Allemagne