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Ordonnance du Roi du 25 Juin 1769 Pour le camp de Verberie

Ordonnance du roi du 9 avril 1758 Concernant les officiers prisonniers de guerre

Ordonnance du roi du 8 juillet 1757 portant retablissement du régiment Royal Centralise

Ordonnance du roy du 1er mai 1753 pour règler la distribution des congés d'ancienneté

Ordonnance du Roy du 10 Mars 1746 concernant les regimens de Grenadiers-royaux

Ordonnance du Roy du 1er Juillet 1747 Portant augmentation dans le régiment Royal-Artillerie

Ordonnance du Roy du 1er Mars 1746 sur le Maniement des armes de l'Infanterie

Réforme du droit maritime commercial: 1969: 15 décembre: Édition mise à jour au

Réglement et nouveau tarif pour la perception de l'octroi municipal du Havre: du 16 mai 1810