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Ordonnance du Roy du 16 May 1741 Portant un nouveau délay aux Officiers de ses troupes, absens par Semestre, congé ou prorogation de congé

Ordonnance du Roi du 17 Août 1774 Qui supprime la Commission établie par l'Ordonnance du 4 Août 1772 concernant les Hopitaux militaires

Ordonnance du Roy du 1er septembre 1724 Qui supprime la charge de Major de la Gendarmerie, Et en réunit les Fonctions à celle de l'Inspecteur

Loi [du 25 juillet 1792, l'an 4e de la Liberté] relative aux mesures prises par les Generaux de l'armée du Rhin pour la défense des frontières

Ordonnance du Roi du 4 Avril 1781 concernant les Mestres de camp en second des régimens de Hussards

Ordonnance du Roi du 19 Oct. 1783 Pour donner au Trésorier du Régiment de ses Gardes-Suisses, le titre de Quartier-maître trésorier

Ordonnance du Roy du 20 Mars 1718 Portant que le Regiment de Cavalerie de Conty, cy-devant Beringhen, prendra Rang dans la Cavalerie après celuy de Bourbon

Recueil des arrêtés du citoyen Jean-Bon-Saint- André, représentant du peuple dans les départements maritimes de la République, pendant la mission au Port la Montagne

Guide de la Compagnie Russe de Navigation à vapeur et de Commerce 1914: agences, flotte, règlements de passage, itinéraires et tarifs des prix de passage et de bagages

Ordonnance du Roy du 29 Fevrier 1728 concernant les Aydes-Majors et Lieute nans de Cavalerie, Carabiniers et Dragons, qui ont des Commissions pour tenir rang de capitaine