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Ordonnance du roy du 1er mai 1753 pour règler la distribution des congés d'ancienneté

Ordonnance du Roy du 1er Mars 1746 sur le Maniement des armes de l'Infanterie

Réforme du droit maritime commercial: 1969: 15 décembre: Édition mise à jour au

Réglement et nouveau tarif pour la perception de l'octroi municipal du Havre: du 16 mai 1810

Ordonnance du Roi du 1er Juin 1763 concernant le régiment des Gardes. Suisses

Ordonnance du roi du 20 septem bre 1756 concernant les régimens ecossois

Ordonnance du roi du 1er mai 1757 Concernant le rappel complet de ses troupes

Ordonnance du roy du 18 novembre 1746 concernant le corps des Volontaires Royaux

Règlement du Roi du 7 sept 1788 Concernant l'Ecole, dite des Orphelins militaires [...]

Ordonnance du roi du 29 janvier 1757. Concernant les régimens Royal-Stalien et Royal-Corse