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Monographie
Le pouvoir de sanction de l'O. N. U. : étude théorique de la coercition non militaire
Ed. A. Pedone
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Monographie
Les Sanctions pénales dans la première Convention de Genève, (blessés et malades) du 12 Août 1949
Pilloud Claude | R. I. C. R. | 1952
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Monographie
Les Sanctions pénales des crimes allemands, par Jacques Dumas,... Avec un avant-propos de M. André Weiss,..
Dumas Jacques | 1916. In-8°, 106 p
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Monographie
Les notes de l'IFRI. 20, Irak et Serbie : les sanctions économiques au coeur du débat transatlantique
Beltran Jacques | Institut français des relations internationales | 2000
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Monographie
Les sanctions des Nations Unies et leurs effets secondaires : assistance aux victimes et voies juridiques de prévention
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Ressource électronique
Fiche d'actualité - 02/07/2024 - Numéro 6 - L’Union européenne et les sanctions économiques envers la Russie
Département des études et de la recherche | 2024
BEM - Bibliothèque de l'École militaire
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Espace(s) de capitalisation : ACADEM : bibliothèque numérique
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Monographie
La Pragmatique sanction hongroise et celles des pays et des provinces héréditaires des Habsbourg, par Charles d'Eszláry,..
Eszláry Charles d' | 1952. In-16, 96 p., fac-similé, tableaux généalogiques. [Don 406-55] -VIIb-
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Thèse
Le problème des sanctions à appliquer en cas d'infractions graves aux conventions de Genève du 12 août 1949
Nebout Guy | P. Moulin | 1954
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Monographie
Journals of several expeditions made in western Australia, during the years 1829, 1830, 1831 and 1832, under the sanction of the governor, sir James Stirling ..
J. Cross
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Monographie
Université d'Alger. Faculté de droit, année 1930.... Les Sanctions militaires de la Société des Nations, thèse... par Guy de Rességuier..
Rességuier Guy de | les Presses universitaires de France