1159 résultats

AIR 0106-F ED 7 Conditions générales détablissement et de fourniture de la documentation dutilisation et de maintenance relative aux matériels techniques destinés à laéronautique militaire.

Code de justice militaire pour l'Armée de mer expliqué par l'Exposé des motifs, le rapport, la Discussion aux Corps législatif et les Instructions de S. Exc. M. le Ministre de la Marine

Kosovo and the international community: a legal assessment

Manuel pratique des tribunaux militaires...

L'expérience du quotidien dans le milieu militaire: les armées régulières.

Les Cinq codes: réunis en un seul volume - 1 ̊ Code civil 2 ̊ - Code de procédure - 3 ̊ Code de commerce - 4 ̊ Code criminel - 5 ̊ Code pénal

Lexique des termes juridiques

Le terrorisme: nouveaux enjeux, nouvelles stratégies aspects juridiques et criminologiques actes du colloque, Pau le 25 novembre 2016

Pour une défense de la présomption d'innocence

Les Codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs: Vol. 3: Codes d'instruction criminelle, pénal et forestier,..