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Instruction relative à la constitution et à la conservation des lots d'archives de campagne des commandements, états-majors et services du Génie

Loi du 13 Mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale

Constitution et organisation des Carbonari, ou Documens exacts sur tout ce qui concerne l'existence, l'origine et le but de cette société secrète

De la force des gouvernemens, ou du rapport que la force des gouvernemens doit avoir avec leur nature et leur constitution

Procès-verbal très-interessant du voyage aérien qui a eu lieu aux Champs-Elysées le 18 septembre 1791 jour de la proclamation de la Constitution

Notice pour servir à la constitution d'une société de transports rapides fluviaux entre Paris et le Hâvre par porteurs-rouleurs (système Bazin)

Essai sur les propriétés militaires des terrains d'après leur constitution géologique, ou Influence du sous-sol sur le sol à la surface

Rapport sur l'instruction publique, fait au nom du Comité de constitution à l'Assemblée nationale, les 10, 11, et 19 septembre 1791

Les tiroirs de Louis XIV, ou petits manuscrits autographes (non tous) de ce prince, relatifs à la constitution de l'armée française

Loi du 13 mars 1875, relative à la Constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale