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Règlement du Roi du 31 Mai 1776 concernant l'habillement et l'équipement de ses troupes

Ordonnance du Roi du 13 Juin 1775 Portant Règlement sur la paye de la compagnie des Grenadiers à cheval

Ordonnance du Roi du 15 Nov. 1778 Concernant les recrues qui se font à Paris

Ordonnance du Roi du 7 Mai 1776 Sur le rang des Régimens de Dragons entr'eux, et l'incorporation des légions

Arrest du conseil d'Etat du roi du 25 mars 1775 portant règlement pour la bibliothèque du collège royal de la Flêche

Lettres patentes du roi [du 10 août 1776, enregistrées le 6 septembre 1776] pour le rétablissement du trésorier de l'Ecole Royale militaire

Arrest du conseil d'état du roi du 1er juin 1775 portant règlement pour le payement du service extraordinaire des Maréchaussées du royaume

Ordonnance du Roi du 17 Juillet 1777 Concernant le Regiment des Gardes-Françoises de S. M.

Ordonnance du Roi du 18 Mars 1776 Concernant la fourniture du fourrage aux quatre compagnie de ses Gardes-du-Corps

Lettres patentes du roi [...] concernant le Collège de la Flêche [août 1779. enregistrées le 30 novembre 1779]